Dernière mise à jour
Le 14 septembre 2026
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2023
1 – Adoption du budget primitif Ville – Exercice 2023
Présentation
Intervention
Débat
Un budget prudent dans un contexte incertain mais sans analyse de l’évolution de la population,
Les tarifs des services augmentent mais les tarifs ‘plancher’ sont maintenus, une bonne chose
2 – Fixation des taux des impôts locaux - Exercice 2023
Des impôts qui augmentent pour financer les équipements lourds et si on les partageait avec les communes voisines ?
3 – Création et modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP-CP)
5 – Exonération de taxes foncières sur les propriétés bâties : logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie
Economie d’énergie et exonération de taxes foncières : un dispositif incitatif intéressant qui risque d’échapper aux propriétaires de petits logements
6 - Demande garantie d'emprunt Erigère Place de la Fête
Nous soutenons ce projet de réalisation de 26 logements sociaux.
8 – Cession de la sente du Pont des Chasses (parcelle AH170 1, rue Pierre Curie)
Présentation
Intervention
Vente du terrain du ‘Pont des Chasses’, aucun nouvel espace public créé en compensation dans ce secteur
9 à 16 – Dotations, subventions, participations, remboursements, …
17 – Aide financière à la formation BAFA
Question orale posée par Suzanne Egal
L'ALEC et les copropriétés
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2023-03-09-ODJ.pdf
200 ko
2023-03-09-Deliberation-1-Adoption-du-budget-primitif-Ville-2023.pdf
120 ko
2023-03-09-Deliberation-2-Fixation-des-taux-des-impots-locaux.pdf
120 ko
2023-03-09-Deliberation-3-Creation-et-modification-des-autorisation-de-programme.pdf
120 ko
2023-03-09-Deliberation-5-Exoneration-de-taxes-foncieres-sur-les-proprietes-baties.pdf
120 ko
2023-03-09-Deliberation-8-Cession-de-la-sente-du-Pont-des-Chasses.pdf
100 ko
2023-03-09-Deliberations-9-a-16-Dotations-subventions-participations-remboursements-.pdf
110 ko
2023-03-09-Deliberation-17-Aide-financiere-a-la-formation-BAFA.pdf
94 ko
2023-03-09-QO-L-ALEC-et-les-coproprietes.pdf
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