Dernière mise à jour

Le  23 juin 2022

 

S'INSCRIRE A "LA GAZETTE CITES"

©2020 par Citoyenneté, Transition Écologique et Solidaire - Cités Viroflay

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2021

Odre du jour
480 ko
Convocation.pdf

2 - Ouverture d'un AP/CP pour la réhabilitation du gymnase des Prés aux boisAudio partiel suite à un mauvais enregistrement de la mairie Le Maire confond autorisation de programme et coût total de l’opération

1 - Décision modificative n°2 VilleSans audio suite à un mauvais enregistrement de la mairie

Intervention de Suzanne Egal
75 ko
2021-09-30-Delib-1-et-2-Decision-modificative-2-et-AP-CP.pdf

3 - Limitation de l'exonération taxes foncièresChaque année, la Ville renonce à 20 000 euros de taxes foncières qu'elle aurait pu affecter à l'aide à l'isolation thermique

Intervention de Suzanne Egal
77 ko
2021-09-30-Delib-3-Limitation-de-l-exoneration-taxes-foncieres.pdf
5 Intervention de Suzanne Egal
80 ko
2021-09-30-Delib-5-Garantie-d-emprunt-SEQUENS-27-33-rue-Albert-Petit.pdf

6 - Garantie d'emprunt Immobilière FLS 29 rue GuizotCréer du logement social abordable dans un bâti ancien, c'est parfois possible

6 Intervention de Suzanne Egal
70 ko
2021-09-30-Delib-6-Garantie-d-emprunt-Immobiliere-FLS-27-rue-Guizot.pdf

5 - Garantie d'emprunt Sequens 27 33 rue Albert Petit et convention de réservation de logementEnfin des logements abordables rue Arthur Petit 

Interventions de Benoît Florence
76 ko
2021-09-30-Delib-7-et-9-Acquisition-d-un-local-bd-de-la-Liberation-et-convention-avec-VGP.pdf

7 - Acquisition d'un local situé 10 boulevard de la Libérationet autorisation de demande de subvention

9 - Convention de partenariat avec VGP, Buc, Viroflay et l'auteur Xavier Giacometti

Interventions de Benoît Florence
69 ko
2021-09-30-Delib-10-et-11-Prime-aux-formateurs-et-tableau-des-effectifs.pdf

11 - Tableau des effectifsTableau des effectifs inexploitable sans disposer des équivalents temps plein

10 - Prime pour les agents formateurs

Intervention de Suzanne Egal
130 ko
2021-09-30-Delib-12-Rapport-d-activites-2020-de-VGP.pdf

12 - Rapport d'acticités 2020 de Versailles Grand Parc Bonnes nouvelles, VGP lance enfin:- le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET).- le Plan Local de l'Habitât Intercommunal 2021 (PLHI): diagnostic des besoins en logements et plan à 5 ans 

Question orale pour demander une tarification plus équitable  des activités du Conservatoire par ELKE SÜBERKRÜB 

Explications sur l'inondation de l'avenue Leclerc du dimanche 26 septembre 

Question orale
81 ko
2021-09-30-Question-orale.pdf