Dernière mise à jour

Le  12 février 2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2022 

6 - Partage de la taxe d'aménagement entre Viroflay et la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc pour les impositions 2022-202. 

2 - Adoption du règlement budgétaire et financier3 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M574 - Fixation du mode de gestion des amortissement en M57 

9 - Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de construire pour le Centre Dieuleveult  

8 - Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de construire pour le Pôle Séniors La Forge 

12 - Révision libre de l'attribution de compensation (AC) de la Communauté d'Agglomération de Versailles Grand Parc 

11 - Rapport d'activité 2021 Versailles Grand Parc

Question orale posée par Benoît Florence

Sur la commission des jeunes

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Ordre du jour
490 ko
Convocation.pdf
Intervention de Suzanne Egal
160 ko
2022-12-15-Delib-2-3-et-4-Adoption-du-RBF-M57.pdf
Intervention de Suzanne Egal
77 ko
2022-12-15-Delib-6-Partage-de-la-taxe-d-amenagement-VGP.pdf
Intervention de Suzanne Egal
84 ko
2022-12-15-Delib-9-Autorisation-donnee-au-Maire-de-deposer-un-PC-pour-le-Centre-Dieuleveult.pdf
Intervention de Benoît Florence
73 ko
2022-12-15-Delib-8-Autorisation-donnee-au-Maire-de-deposer-un-PC-pour-la-Forge.pdf
Intervention DE suzanne Egal
100 ko
2022-10-06-Deliberation-12-Convention-de-mutualisation-CSUI-docx.pdf
Intervention de Elke Süberkrüb
120 ko
2022-12-15-Delib-11-Rapport-d-activite-2021-Versailles-Grand-Parc.pdf
Question orale
75 ko
2022-12-15-QO-Commission-des-Jeunes.pdf
LA VIDEO INTEGRALE DU CONSEIL

 

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