Dernière mise à jour
Le 14 septembre 2026
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2022
La présentation
Le débat ?
L'intervention
4 - Adoption du Budget Primitif Ville - Exercice 2022Pourquoi Cités n'a pas approuvé le budget ?
5 - Ajustement de l'AP-CP du gymnase des Prés aux Bois
6 - Fixation des taux d'impôts - Exercice 2022
7 - Demande de subventions auprès de l'Etat (Dotation de Soutien à l'Investissement Local - DSIL)
10 - Cession du bien situé 17 rue Rieussec à l'EPFIF
11 - Contrat Relance Logement
9 - Convention avec l'EPFIFDévelopper le logement abordable, oui, bien sûr mais Cités rappelle ses conditions pour un urbanisme maîtrisé
22 - Subventions aux associations
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- L'Association
- Dossiers archivés
- Archive de la mandature précedente (20-26)
- Espace membres
700 ko
2022-03-10-ODJ.pdf
140 ko
2022-03-10-Delib-4-Adoption-du-budget-primitif-Ville.pdf
86 ko
2022-03-10-Delib-5-Ajustement-AP-CP-Pres-aux-bois.pdf
94 ko
2022-03-10-Delib-6-Fixation-des-taux-des-impots-Exercice-2022.pdf
73 ko
2022-03-10-Delib-7-Demande-de-subventions-aupres-de-l-Etat.pdf
84 ko
2022-03-10-Delib-11-Contrat-relance-logement.pdf
83 ko
2022-03-10-Delib-10-Cession-du-bien-17-rue-Rieussec-a-l-EPFIF.pdf
90 ko
2022-03-10-Delib-9-Convention-avec-l-EPFIF.pdf
67 ko
2022-03-10-Delib-22-Subventions-aux-associations-et-au-CCAS.pdf
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